L’importance de James Otis

Résumé

L’analyse historique reste un outil fondamentalement important pour interpréter les mots du Quatrième amendement et aucun événement historique n’est plus important que l’argument de James Otis dans l’affaire des brefs d’assistance en 1761. L’affaire des brefs et les points de vue divergents exprimés par les défenseurs continuent de servir de modèle dans la lutte sans fin pour répondre aux besoins individuels en matière de sécurité et de gouvernement. Dans cette affaire, James Otis a d’abord contesté les pratiques britanniques de fouille et de saisie et a proposé une autre vision des principes de fouille et de saisie appropriés. Aucune autorité antérieure à Otis n’avait défini de manière aussi complète le cadre des exigences en matière de perquisition et de saisie qui ont finalement été incorporées dans le Quatrième amendement. Plus fondamentalement, l’importance d’Otis à l’époque et maintenant ne provient pas des détails de son argumentation; au contraire, il a joué et devrait continuer à jouer un rôle d’inspiration pour ceux qui cherchent à trouver l’accommodement approprié entre la sécurité individuelle et les besoins gouvernementaux. Otis a proposé un cadre de principes de perquisition et de saisie conçus pour protéger la sécurité individuelle. James Otis, sa vision et son héritage sont devenus largement oubliés en dehors d’un petit cercle d’érudits du Quatrième Amendement. Cet essai est une modeste tentative de rappeler son importance pour la construction contemporaine du Quatrième amendement.

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